• education / culture / loisirs

    Éducation/numérique Culture Vacances/loisirs

    vie associative / ess / engagements

    Vie associative ESS Vie fédérative Engagements

    europe / international / migrations

    Europe International Migrations

    accompagnement du réseau

    RH / Finances Formations interne/pro Projets Fédéraux

    vie institutionnelle

    Vie statutaire Mandats / Représentations

    sport

    UFOLEP USEP

    laïcité / diversité / condorcet

    Cercles Condorcet Laïcité / Diversité

    transition écologique et sociale

    Transition écologique
    communication >
    agenda >
    annuaire >
    nous trouver >
    archives >
  • Inscription Mot de passe oublié ?
  • EFFECTUER UNE RECHERCHE GLOBALE

▲
La Lique de l'Enseignement La Ligue de l’enseignement

Inscription Mot de passe oublié ?
  • home

Étiquette : Mémo

Mémo Les modes de ruptures atypiques du contrat de travail – Mise à jour

La réforme du Code du travail opérée par les ordonnances Macron a des incidences sur de nombreux sujets, notamment en matière de rupture conventionnelle ; le mémo dédié aux « ruptures atypiques du contrat de travail » réclamait une mise à jour.

Mémo procédure de recueil des alertes en entreprise

A compter de janvier 2018, toute structure de droit privé employant au moins 50 salariés devra avoir défini en interne une procédure de recueil des « alertes professionnelles ». Zoom sur cette nouvelle obligation!

Mémo : suivi des subventions

Comment assurer la gestion et le suivi des subventions dès la préparation budgétaire ?

Mémo : la réforme des stages

Tout ce qu’il faut connaître des dispositions légales en vigueur lorsqu’une structure souhaite accueillir un stagiaire.

Mémo : l’employeur et le compte pénibilité

L’employeur a une obligation d’évaluation qui implique un inventaire des risques et des facteurs de pénibilité identifiés dans chaque unité de travail de l’entreprise.

Mémo : les différentes typologies d’entretiens

L’entretien est devenu protéiforme, D’où la nécessité de comprendre, et de pouvoir expliciter ce qui se joue.

Mémo : les contributions volontaires en nature

Le bénévolat, la mise à disposition gratuite de personnels ou de locaux constituent, pour les associations, des ressources qui ne génèrent pas de flux financiers.

Mémo : la complémentaire santé d’entreprise obligatoire

Un salarié lié par un contrat de travail est couvert, en principe, par la complémentaire santé de l’entreprise. Il existe cependant un certain nombre de cas de dispense.

Mémo : l’auto-entrepreneur, prestataire de l’association

Note précisant les frontières entre salariat et travail indépendant au sein d’une association.

  • Qui sommes-nous ?
  • Représentations
  • Les sites de la ligue
  • Nos partenaires
  • La ligue recrute…
  • Contacts
  • Mentions légales
  • Newsletter