sacem; droits d’auteur; forfait annuel; – La Ligue de l’enseignement

education / culture / loisirs
Éducation/numérique Culture Vacances/loisirs

vie associative / ess / engagements
Vie associative ESS Engagements

europe / international / migrations
Europe International Migrations

accompagnement du réseau
RH / Finances Formations interne/pro Projets Fédéraux

vie institutionnelle
Vie statutaire Mandats / Représentations

sport
UFOLEP USEP

laïcité / diversité / condorcet
Laïcité / Diversité Cercles Condorcet

transition écologique et sociale
Transition écologique

communication >

agenda >

annuaire >

nous trouver >
archives >
Identifiant

Mot de passe

Inscription Mot de passe oublié ?
EFFECTUER UNE RECHERCHE GLOBALE

Recherche pour :

▲

home

Sacem Accord Forfait Annuel Ecole Creches

Sacem Accord Forfait Annuel Ecole Creches, accord_forfait_annuel_ecole_creches.pdf (0.3 MiB) – Accord pour une tarification forfaitaire annuel de la Sacem pour les écoles, crèches, centres de loisirs (hors activités pédagogiques).